Mireille Pasquel

De:	Pasquel (Mireille)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) Titulaires
Groupe:	Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)

JORFTEXT000019215266 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2008 19/07/2008

De:	Pasquel (Mireille) Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions 9° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:	Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)

conseil_administration

JORFTEXT000018538757 (source JORF)

nomination

01 Avril 2008 01/04/2008

De:	Pasquel (Mireille) Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions Suppléante
Groupe:	Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000457973 (source JORF)

nomination

18 Octobre 2006 18/10/2006

De:	Pasquel (Mireille)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation 2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

JORFTEXT000000788893 (source JORF)

nomination

20 Septembre 2006 20/09/2006

De:	Pasquel (Mireille) Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) ; suppléant
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions 2° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:	Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)

conseil_administration

JORFTEXT000000422706 (source JORF)

nomination

11 Octobre 2005 11/10/2005

De:	Pasquel (Mireille) Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) ; suppléante
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions 8° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:	Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)

conseil_administration

JORFTEXT000000239795 (source JORF)

nomination

06 Avril 2005 06/04/2005

De:	Pasquel (Mireille)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE) Titulaires
Groupe:	Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

JORFTEXT000000448772 (source JORF)

nomination

20 Janvier 2005 20/01/2005

De:	Pasquel (Mireille)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation 2° a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

JORFTEXT000000429558 (source JORF)

nomination

20 Septembre 2003 20/09/2003

De:	Pasquel (Mireille) Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) ; suppléante
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions 8° Représentants des associations de parents d'élèves
Groupe:	Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)

conseil_administration

JORFTEXT000000408048 (source JORF)

nomination

09 Avril 2002 09/04/2002

De:	Pasquel (Mireille)
Objet:	membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE) Premiers suppléants
Groupe:	Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

suppleant

JORFTEXT000000410621 (source JORF)

nomination

28 Février 2002 28/02/2002

De:	Pasquel (Mireille)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation 2o a) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

suppleant

JORFTEXT000000218011 (source JORF)

nomination

20 Septembre 2000 20/09/2000

De:	Pasquel (Mireille) (FCPE)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation au titre des représentants de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

suppleant

JORFTEXT000000392689 (source JORF)

nomination

26 Novembre 1998 26/11/1998

De:	Pasquel (Mireille)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

suppleant

JORFTEXT000000566911 (source JORF)

nomination

24 Août 1997 24/08/1997

De:	Pasquel (Mireille) F.C.P.E
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'éducation g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public Deuxième suppléante
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

suppleant

JORFTEXT000000366797 (source JORF)

nomination

20 Septembre 1994 20/09/1994